Téléchargement PDF immédiatLivraison papier offerte dès 49 €Paiement sécurisé

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Couture Générale est édité par :
Petite Mercerie & Co, SAS au capital de 10 000 €
Siège social : 25 rue Henri Moissan, 81000 Albi
RCS d'Albi : 994 666 667 — TVA intracommunautaire : FR71 994 666 667
Directeur de la publication : M. Camille Jules Gaston, directeur général
Contact : contact@couturegenerale.com

2. Contact & service clients

Téléphone : 05 63 81 47 18, du lundi au jeudi de 8h à 16h30 et le vendredi de 8h à 13h30.
Courrier : Petite Mercerie & Co, ZIR du Mas de Rest, 318 avenue Gustave Eiffel, 81600 Gaillac.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 Roubaix Cedex 1
www.ovh.com — téléphone : +33 (0)8 203 203 63

4. Médiation de la consommation

Médiateur : Médiation – Vivons Mieux Ensemble, 2 impasse de Beauregard, 54000 Nancy (www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr). Plateforme européenne de règlement des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr. Un litige ne peut être examiné par le médiateur sans réclamation écrite préalable auprès du professionnel.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, patrons, illustrations, photographies, base de données) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles (RGPD)

Petite Mercerie & Co collecte des données personnelles dans le cadre de la gestion des commandes, de la création de comptes clients et de l'envoi de la newsletter (avec consentement). Ces données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données, ainsi que d'un droit d'opposition à leur traitement. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@couturegenerale.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Les données collectées ne sont jamais cédées à des tiers à des fins commerciales. Elles sont conservées le temps nécessaire à la finalité pour laquelle elles ont été collectées, et au maximum conformément aux obligations légales applicables.

7. Cookies

Ce site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session, panier, authentification). Des cookies analytiques peuvent être utilisés pour mesurer l'audience du site, après recueil de votre consentement. Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences en matière de cookies via les paramètres de votre navigateur ou le gestionnaire de consentement présent sur le site.

Nous utilisons des cookies nécessaires au fonctionnement du site (panier, session) et, avec votre accord, des cookies de mesure d'audience. En savoir plus